MENTIONS LEGALES DU SITE

projetcouture.com

 

Mentions mises à jour le 10/06/2025

 

En décret de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations légales les différents intervenants du Site projetcouture.com

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Le Site est accessible à l’adresse suivante : https://projetcouture.com

Le présent Site et ses différents documents légaux sont soumis au droit français applicable.

1. L'EDITEUR DU SITE

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• EDITEUR : MESTRE CECILE

• DENOMINATION SOCIALE : CEMAILINE

• 83 ALLEE DES LAVANDES, 83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS

• N° SIRET : 84527158400029

• Gérante : MESTRE Cécile

• contacte par email : strategiedescreatifs@gmail.com

• Contact adresse postale  : 83 allée des Lavandes, 83520 Roquebrune Sur Argens

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2. HEBERGEUR DU SITE

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• Wix

• Wix Online Platform Limited

• Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

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3. ACCES AU SITE​

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Le site projetcouture.com est accessible 24H/24 et 7J/7. Il est cependant possible que tout ou partie du Site soit inaccessible pour une durée limitée.

Mestre Cécile se réserve le droit d’inclure différents liens hypertextes (renvoyant vers d’autres contenus) sur le Site et de les supprimer quand ils seront rompus ou qu'elle jugera plus pertinent de les inclure sur projetcouture.com

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Si un lien renvoyant vers projetcouture.com est partagé et que MESTRE Cécile estime qu'il est contraire à la ligne éditoriale ou à l'image de marque, elle pourra en demander la suppression à tout moment sans justification nécessaire.

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4. PROPRIETE INTELECTUELLE​

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Le site projetcouture.com est la propriété de Mestre Cécile. La totalités des contenus écrits et visuels sont protégés par le droit de propriété intellectuelle. Il n'est pas autorisé d'utiliser, modifier, reproduire intégralement ou partiellement, ni commercialiser, tout ou partie, le contenu du site et de son contenu sans autorisation écrite de la part de Mestre Cécile.

Dans le cas où cela ne serait pas respecté, vous vous exposez à des poursuites judiciaires prévues par le Code civil et le Code de la propriété intellectuelle.

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5. DONNES PERSONNELLES / COOKIES​

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Un grand soin est apporté au respect et à la confidentialité des utilisateurs du site projetcouture.com. Le traitement des données personnelles et l'utilisations des cookies sont détaillées dans la politique de confidentialité.

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